Bureaux communautaires
Conseils communautaires
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Année 2022
Bureau communautaire du 01 décembre 2022
Bureau communautaire du 12 octobre 2022
Bureau communautaire du 15 septembre 2022
Bureau communautaire du 07 juillet 2022
Liste des délibérations (.pdf - 104.86 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 4.04 Mo)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2022-07-07-01 ADM Approbation du proçès-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-07 CULT Subvention à la Maison de la Céramique Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-03 ECO Attribution fonds de concours commerce - Commune de Sarras Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-04 ECO Attribution fonds de concours commerce - Commune de Saint Rambert d'Albon Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-05 HAB Attribution d'aide financière à la production de Logements Locatifs Sociaux Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-06 HAB Attribution d'aide financière à la réhabilitation de logements communaux Pierre JOUVET, Président 11/07/2022
BC-2022-07-07-02 SANTE Appel à projets santé Pierre JOUVET, Président 11/07/2022