Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Bureau communautaire du 01 décembre 2022
Bureau communautaire du 12 octobre 2022
Bureau communautaire du 15 septembre 2022
Liste des délibérations (.pdf - 113.02 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 1.57 Mo)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2022-09-15-01 ADM Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 19/09/2022
BC-2022-09-15-03 ECO Attribution fonds de concours commerce - Commune de St Rambert d'Albon Pierre JOUVET, Président 19/09/2022
BC-2022-09-15-02 ECO Attribution marché de travaux d'extension de la ZA Les Airs à Châteauneuf de Galaure Pierre JOUVET, Président 19/09/2022
Bureau communautaire du 07 juillet 2022