Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Bureau communautaire du 01 décembre 2022
Bureau communautaire du 12 octobre 2022
Liste des délibérations (.pdf - 103.10 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 3.39 Mo)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2022-10-12-01 ADM Approbation du proces-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
BC-2022-10-12-02 ASST Remise en état des lagunes de Châteauneuf de Galaure-Attribution du marché de travaux Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
BC-2022-10-12-05 ECO Attribution fonds de concours commerce - Commune de Moras en Valloire Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
BC-2022-10-12-06 ECO Attribution fonds de concours commerce - Commune de Saint Vallier Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
BC-2022-10-12-03 HAB Attribution d'aide financière à la production de Logements Locatifs Sociaux Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
BC-2022-10-12-04 HAB Attribution d'aide financière à la réhabilitation des logements communaux- Saint Rambert d'Albon Pierre JOUVET, Président 18/10/2022
Bureau communautaire du 15 septembre 2022
Bureau communautaire du 07 juillet 2022