Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Bureau communautaire du 07 décembre 2023
Bureau communautaire du 09 novembre 2023
Bureau communautaire du 14 septembre 2023
Bureau communautaire du 06 juillet 2023
Bureau communautaire du 11 mai 2023
Bureau communautaire du 23 mars 2023
Liste des délibérations (.pdf - 100.88 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 951.66 Ko)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2023-03-23-01 ADM Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 30/03/2023
BC-2023-03-23-02 RH Centre Aquatique - Mise à disposition ponctuelle d'un agent du SIVOS de la Vallée de la Galaure Pierre JOUVET, Président 30/03/2023
BC-2023-03-23-04 RH Contrat de projet Pierre JOUVET, Président 30/03/2023
BC-2023-03-23-03 RH Délibération cadre - Tableau des emplois non permanents (accroissement temporaire et saisonnier) Pierre JOUVET, Président 30/03/2023
Bureau communautaire du 02 février 2023
Année 2022