Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Bureau communautaire du 07 décembre 2023
Bureau communautaire du 09 novembre 2023
Liste des délibérations (.pdf - 103.90 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 824.14 Ko)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2023-11-09-01 ADM Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 16/11/2023
BC-2023-11-09-05 ECO Attribution fonds de commerce - Commune de Ozon Pierre JOUVET, Président 16/11/2023
BC-2023-11-09-03 HAB Attribution d'aide financière à la production de logements locatifs sociaux sur Moras en Valloire Pierre JOUVET, Président 16/11/2023
BC-2023-11-09-04 HAB Attribution d'aide financière à la réhabilitation des logements communaux à Châteauneuf de Galaure Pierre JOUVET, Président 16/11/2023
BC-2023-11-09-02 RESS Intempérie du 18 septembre - Sollicitation de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatique ou géologique Pierre JOUVET, Président 16/11/2023
Bureau communautaire du 14 septembre 2023
Bureau communautaire du 06 juillet 2023
Bureau communautaire du 11 mai 2023
Bureau communautaire du 23 mars 2023
Bureau communautaire du 02 février 2023
Année 2022