Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Bureau communautaire du 07 décembre 2023
Bureau communautaire du 09 novembre 2023
Bureau communautaire du 14 septembre 2023
Liste des délibérations (.pdf - 98.72 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 967.43 Ko)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2023-09-14-01 ADM Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 20/09/2023
BC-2023-09-14-02 RESS Marché à bons de commande pour les contrôles périodiques réglementaires des équipements sportifs et aires de jeux Pierre JOUVET, Président 20/09/2023
Bureau communautaire du 06 juillet 2023
Bureau communautaire du 11 mai 2023
Bureau communautaire du 23 mars 2023
Bureau communautaire du 02 février 2023
Année 2022