Bureaux communautaires
Conseils communautaires
Année 2024
Année 2023
Bureau communautaire du 07 décembre 2023
Bureau communautaire du 09 novembre 2023
Bureau communautaire du 14 septembre 2023
Bureau communautaire du 06 juillet 2023
Liste des délibérations (.pdf - 87.62 Ko)Procès-verbal de la séance (.pdf - 1.17 Mo)
DélibérationTitre de la délibérationAuteurDate de publication
BC-2023-07-06-01 ADM Approbation du procès verbal de la séance précédente Pierre JOUVET, Président 13/07/2023
BC-2023-07-06-02 HAB Attribution d'aide financière à la réhabilitation d'un logement communal à Ozon Pierre JOUVET, Président 13/07/2023
BC-2023-07-06-03 POLVIL Modification du périmètre Opération Façades de St Rambert d'Albon
Annexe 1 - Périmètre Opération façade St Rambert d'Albon
Pierre JOUVET, Président 13/07/2023
BC-2023-07-06-04 SPORT Attribution du marché de transport en autocars Pierre JOUVET, Président 13/07/2023
Bureau communautaire du 11 mai 2023
Bureau communautaire du 23 mars 2023
Bureau communautaire du 02 février 2023
Année 2022